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DU-2. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-4. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-5. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy - Classes complémentaires de produits et services. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-4. – Avenants aux conventions de concession des parcs de stationnement liant la Ville de Nancy et la Société des Parkings des Champs Elysées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Projet de quartier Charles III - Convention de mandat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

P-2. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales