Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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V-2. – Cession de véhicules et d'outillage du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Emmanuel Héré de Laxou - Traitement informatique des plans de bâtiments communaux. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-1. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal. Nancy Mag . • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-4. – Année de l'École de Nancy - Gardiennage des trois expositions principales - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-5. – Année de l'École de Nancy - Assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-6. – Année de l'École de Nancy - Transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-7. – Dépôt d'un guichet de banque, oeuvre de Louis Majorelle au Musée de l'École de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-8. – Année de l'École de Nancy - Dépôts vente de documents de promotion et divers produits à l'Office de Tourisme. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - remboursement des billets de la représentation du 31 décembre 1998. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-1. – Location maintenance d'équipement d'aires de jeux dans les écoles maternelles de la Ville de Nancy - Avenant n°2. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-6. – Transfert de la fourrière à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Signature d'une convention de prestations services. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-5. – Année de l'École de Nancy : conventions de parrainage conclues avec la S.N.C.F. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-6. – Pavillon de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - avenant au marché de travaux - lot Aquariologie. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-2. – Musée des beaux-arts - entrées gratuites pour les agents actifs et retraités de la Ville de Nancy et du Centre communal d'action sociale. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ET CDC Consultants. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-8. – Sem Câble de l'Est – vente des actions détenues par la ville à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-9. – Attribution d'un fonds de concours – Église réformée de Nancy et environs 6, rue Chanzy. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-2. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy – Année scolaire 1999-2000. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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