Résultats 42401 à 42420 sur 134367

II-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'Etablissement public de Coopération Culturelle ARTECA - Centre de ressources de la culture en Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public foncier de Lorraine de l'emprise destinée au jardin public au bas de l'avenue de Boufflers. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire : Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales