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II-7. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-15. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Regroupement de deux clubs de volley-ball : le Nancy Volley Maxéville Jarville. Versement d'une subvention de fonctionnement et convention de partenariat. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-1. – Renouvellement de l'emploi de conseiller artistique de l'Opéra national de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-8. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-11. – Convention de mise à disposition des agents titulaires de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Rénovation urbaine sur le quartier d'Haussonville : protocole d'accord foncier et groupement de commandes avec le Grand Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du 1er degré sous contrat d'association. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-10. – Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention complémentaire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales