Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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X-18. – Attribution d'une subvention à l'association Aye Aye dans le cadre de la convention de partenariat avec la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XIII-2. – Spectacle de mise en lumière de la place Stanislas - Partenariat avec le Grand Nancy au titre de la taxe de séjour. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XV-1. – Renouvellement des membres du conseil municipal au Comité d'Orientation et de Surveillance (C.O.S) de la caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 128

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Programme d'animations sur le développement durable à destination des écoles de Nancy - Demandes de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 129

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Formations aux gestes de premiers secours des classes de CM2 des écoles de Nancy - Demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 129

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5. – Avenant à la convention d'équipement Ville de Nancy/MJC Desforges/Union Locale des MJC. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 129

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-4. – Attribution de subventions à divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 129

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-4. – Cession d'une emprise de terrain de 6 m2, rue Marquette à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-4. – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Nancy et l'Académie de Stanislas. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-6. – Exposition Frères Muller au Musée de l'École de Nancy - Contrats de prêts, catalogue : convention édition, prix. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-10. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 131

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-4. – Direction des Systèmes d'Information communautaire - Avenant n° 1 à la Convention avec le Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 131

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-1. – Avenants de transfert de marchés entre l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-1. – Convention relative à l'acceptation de chèques parkings dans certains parcs de stationnement gérés en régie directe par la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 134

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-2. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat de diffusion avec la Mutuelle Générale des Etudiants de l'Est. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV-9. – Attribution de subvention à l'association Gradus Ad Musicam dans le cadre de sa convention avec la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV-12. – Attribution de subvention à SCOP 4L12 dans le cadre de sa convention avec l'État et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-14. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2007 de la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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