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X-9. – Musée des beaux-arts et musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social Beauregard pour un projet éducatif. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-16. – Tarification des espaces du Musée des beaux-arts, du musée de l'École de Nancy, de l'ensemble Poirel - facturation des frais fixes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-1. – Renouvellement des membres du conseil municipal au Comité d'Orientation et de Surveillance (C.O.S) de la caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Attribution de subventions à divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Convention relative à l'acceptation de chèques parkings dans certains parcs de stationnement gérés en régie directe par la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 134
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales