Résultats 42761 à 42780 sur 134367

III-2. – Extension de compétences de la Communauté urbaine du Grand Nancy : Cartographie et plan de prévention du bruit dans l'environnement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 210
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 212
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Autorisation d'utiliser des images du Domaine Public de la Ville de Nancy par le Bureau d'Accueil des Tournages de Lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 213
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-22. – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 213
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-38. – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association École française de Parachutisme Nancy Lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 214
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-25. – Convention de dépôt d'oeuvre Jean Prouvé avec l'École Nationale Supérieure en Génie des Systèmes Industriels de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 222
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-26. – Convention de partenariat ponctuel entre la Ville de Nancy et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 222
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-29. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes de Padoue, Karlsruhe, Newcastle et Timisoara. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 222
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-34. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 223
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-37. – Convention entre les villes de Maxéville et de Nancy sur les conditions d'accueil des élèves du Plateau de Haye dans les établissements scolaires. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 223
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales