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25. – Convention de réciprocité avec la commune de Laneuveville-devant-Nancy pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Nancy relatif à l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le CCAS pour le lancement et l'exécution du marché de restauration collective • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 131
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

35. – Renouvellement de câbles électriques sur les postes Provençal et Quai René II à Nancy par ENEDIS - Convention de servitudes • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 132
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Elus Locaux Contre le Sida (ELCS) et labellisation "Collectivité engagée contre le sida" • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

20. – Dispositifs tarifaires de fidélisation et d'attractivité touristique des établissements muséaux : conventions Museo et Nancy City Pass • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

23. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2020 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Attribution d'une subvention et d'une avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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