Résultats 44341 à 44360 sur 134367

VI/6. – Concession à l'Associationsportive Nancy Lorraine (A.S .N.L.) d'une parcelle de terrain au stade Marcel-Picot pour la construction d'une buvette. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Seconde lecture de la délibération du 30 mai concernant l'édition de la revue Nancy-Capitale actualités : convention à passer avec la société France diffusion presse. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux ateliers municipaux de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Réhabilitation de certains immeubles du quartier de la Ville Vieille : cession de terrains communaux à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Palais des congrès: avenant n° 1 au contrat de louage d'ouvrages entre la Ville de Nancy et le bureau d'études Robert Anxionnat. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une deuxième convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/5. – Convention d'honoraires déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy dans la régulation de la R.N. 74 sur la ZAC de Brabois. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Garantie d'un emprunt de 600 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations de Nancy en vue de la construction d'un pavillon de 36 lits pour surhandicapés réeducables. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Therma : approbation d'un avenant au marché passé avec les établissements Labor Art et Technique, lot n° 4 plâtrerie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec les établissements Labor Art et Technique, lot n° 15 peinture. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Pourvoi en cassation contre la déclaration d'utilité publique pour le 111- 113 Grande-Rue à Nancy. Affaire consorts Teyssandier. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4 . – Instance devant le tribunal administratif : affaire Jean Louis, immeuble en état de péril 42, rue Gustave Simon à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Consorts Stadier, immeuble en état de péril 40, rue Gustave Simon à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Convention pour mise à la disposition par l'université Nancy I de logements de fonctions et de chambres destinés au personnel municipal du jardin botanique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Régulation de trafic : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy pour la maintenance et la réparation ds installations de signalisation lumineuse du District urbain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/4. – Instance devant le tribunal administratif, affaire Deville : immeubles en état de péril 22 cours Léopold et 43 rue Jacquard à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Aménagement du carrefour place Gérard-d'Alsace : convention d'honoraires entre le District urbain et les services techniques de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales