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V-6. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2,3,4 juillet 1992, organisée par l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Recours n° 92.1024 devant le Tribunal Administatif - S.A DELORME - Annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 21
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8. – Attribution d'un fonds de concours de 42.000 F à l'Armée du Salut pour l'aménagement d'une salle de jeux 4, rue Sébastien Leclerc à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 23
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VII-10. – Bail emphytéotique commune de Maron/Ville de Nancy - Mise à disposition d'un terrain destiné à une activité sportive dénommée Ball Trap. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 26
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I-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 100 000 F. que le CCAS envisage de contracter pour financer des travaux de restructuration à Notre-Maison auprès de la CRI. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 27
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II-4. – Modification de garantie d'emprunt accordée à l'Association Gîte Familial pour l'acquisition-amélioration-aménagement de bâtiments 87, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 30
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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Marché de gros de Nancy à Heillecourt - Rénovation partielle de l'etanchéité de l'entrepôt n° 2 et Marché Primeur. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 24
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IV-6. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Saint-Pierre - Avenue de Strasbourg à Nancy et demande de subvention au Conseil général. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 26
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VI-2. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
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II-8. – Opéra-Théâtre de Nancy - Restauration de la salle et des pièces annexes - Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture et de la Francophonie et à la Région. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
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II-9. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Création de tarifs pour le concert de gala du 11 juin 1993 et création de tarifs préférentiels pour les personnes de moins de 25 ans. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-16. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les : 1, 2, 3 juillet 1993 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 30
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III-6. – Appel d'offres restreint : Travaux de sécurité - Salle Saint Joseph - Musée école de Nancy - musée lorrain - Bibliothèque - Salle Poirel - Hôtel de Ville. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 31
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IV-3. – Appel contre jugement du tribunal de grande instance de Nancy du 25.03.1993 - fixation judiciaire du loyer du bail emphytéotique conclu avec monsieur Chevreux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 31
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III-5. – Cession pour le franc symbolique à la commune de Jarville d'une parcelle appartenant à la Ville de Nancy dénommée allée des quatre rangées d'arbres. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 33
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IV-5. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - avenant n° 1 - convention entre l'État, l'association pour les fouilles archéologiques nationales et la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 33
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