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I-1. – Transformation de la Communauté urbaine du Grand Nancy en Métropole, au sens de l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-41. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-64 . – Refonte du site internet www.nancy.fr et création d'un système d'e-administration - Appel d'offres restreint - Signature des marchés • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-67 . – Jardins du Belvédère à Nancy - parcelle cadastrée CN 428 - Création d'une servitude de tréfonds au profit de la Société Bouygues Immobilier. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès-Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-39 . – Convention de coopération entre la Ville de Nancy et la Bibliothèque nationale de France liée au transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-44 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat culturel avec le CCN-Ballet de Lorraine relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-50 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Conventions de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-68 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-80 . – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) "Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy" • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-22. – Musée de l'Ecole de Nancy et Palais des ducs de Lorraine-musée lorrain - Conventions de partenariat Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-31. – Maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy - Avenant n°2 au Lot n° 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-19. – "Samedis à 4 ?" dans les parkings de la Ville le 17 et 24 juin 2017 à l'occasion d'une semaine commerciale organisée par les Vitrines de Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-48. – Approbation du Programme Partenarial d'Activités de SCALEN, Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine - Attribution d'une subvention et signature d'une convention pour l'année 2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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