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II-5 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour le premier trimestre 2015 sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Espoir 54 à hauteur de 20% d'un prêt de 850 000 euros pour l'achat de locaux sis 28 bis rue Courtot de Cissey • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-46 . – Secteur sauvegardé - Avenants aux conventions d'applications annuelles 2011, 2012, 2013 et 2014 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine sur le coeur d'agglomération du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-50 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy - Lot n°3 : Grands événements - Animations Vie Associative - Jeunesse - Sports - Enseignement - Sécurité • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-56 . – Avenant n°1 au lot n°1 -Voirie- de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy: subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne: versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-10 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2015 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-38 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy - Avenant n°1 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Palais des ducs de Lorraine - musée lorrain - Catalogue de l'exposition La Lorraine pour horizon. La France et les duchés, de René II à Stanislas et gratuité dans le cadre de Nancy 2016, année de la citoyenneté • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-42 . – Maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy - Avenants n°1 au lot 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation et n°1 au lot 17 Gestion technique centralisée de tous les parkings et contrôle d • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Les enfants de la Passerelle à hauteur de 100% d'un prêt de 190 000 euros pour l'achat de locaux sis 8 rue Sainte Cécile. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des Ecoles Elémentaires Publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meuthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-22 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisé • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-72 . – Avenant n°2 au lot n°1 Voirie de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-58 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, la Fédération Française du Bâtiment Lorraine, la Fédération départementale du BTP de Meurthe-et-Moselle et la Fédération régionale des Travaux Publics de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d,enseignement privé du 1er degré sous contrat d,association pour l,année 2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) pour un prêt de 550 000 ? visant à la création d'un établissement de Lits d'Accueil Médicalisés • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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