• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 28 novembre 1927

43. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 28 novembre 1927

44. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour 1928 : liste de présentation. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 28 novembre 1927

45. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 28 novembre 1927

46. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 28 novembre 1927

47. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 28 novembre 1927

48. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 28 novembre 1927

49. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

1. – Hospices civils : ouverture d'un crédit pour réparations à la maison forestière du Rudlin. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

2. – Hospices civils : modification des traitements du personnel hospitalier. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

4. – Hospices civils : vente de l'immeuble sis 44 rue Saint-Nicolas et 7-15 rue Drouot provenant du legs de Mme veuve Aron. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

5. – Remboursement des frais de scolarité des enfants de communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : la commune de Laxou, mise non en valeur. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

6. – Location de la buvette du parc de Brabois. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

7. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain situé à Hoéville. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

8. – Location à M. Picard d'une propriété sise chemin de Nabécor à Vandoeuvre. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

9. – Demande d'ouverture d'une buvette au Modern-Cinéma 16 rue de la commanderie : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

10. – Achat d'une voiture automobile pour le service de police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

11. – Legs de Mme veuve Michel Kibler en faveur de l'asile de nuit. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

12. – Mont-de-piété : vote d'un crédit supplémentaire. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 16 janvier 1928

13. – Relèvement des droits d'embarquement et de débarquement des bestiaux sur les quais du marché. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier