• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 mars 1931

28. – Dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

29. – Marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

30. – Vente d'une échelle de la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

31. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

32. – Révision des pensions de retraites. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

33. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons, achèvement du bâtiment de la rue Cyfflé : adjudication des travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

34. – Amélioration de la Colonie scolaire de Gentilly : adjudication de travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

35. – Construction d'une clôture au parc Olry rue de Strasbourg : adjudication des travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

36. – Demande garantie de la Ville par la Société anonyme des Habitations à bon marché de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

37. – Tramway, réfection du pavage : suppression d'arrêts. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

38. – Carrefour des rues du Faubourg-des-Trois-Maisons et Charles-Keller. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

39. – Signalisation de la circulation aux abords des écoles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

40. – Caisse de chômage : désignation des délégués du conseil municipal à la Commission de contrôle. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

41. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

42. – Écoles des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

43. – Écoles primaire supérieure de garçons et école des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

45. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

1. – Legs de Mme Veuve Chevalier au Musée de peinture : crédit d'urgence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

2. – Théâtre municipal : remboursement au directeur. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier