• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 13 mai 1931

44. – Réorganisation de l'Office départemental et municipal de placement : nomination d'une commission d'étude. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

45. – Concours pour le transfert des musées : désignation des membres du conseil municipal appelés à faire partie du jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

46. – Bourses à l'école nationale des Arts et métiers de Châlons. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

47. – École pratique de jeunes filles Drouot : demande de bourses de demi-pensionnaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

48. – Révision des listes électorale du Tribunal et de la Chambre de Commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

49. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

52. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 2ème liste de 1931. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

Condoléances. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

Remerciements de M. le Président de la République. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

Remerciements des anciens combattants Yougoslaves. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

1. – Compte administratif de 1930. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

2. – Budget additionnel de 1931. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : désaffection et réaffectation de crédit. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 19 juin 1931

5. – Hospices civils : acquisition d'une propriété à Houdemont. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

6. – Transformation de la gare et des ses voies d'accès : projet de convention avec la Compagnie des Chemin de Fer de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

7. – Entretien des chemins vicinaux et traitement des gardes-champêtres : centimes additionnelles spéciaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

8. – Demande de servitude au profit de l'Université. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

9. – Construction et reconstruction d'égouts : adjudication des travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier