• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 3 août 1932

26. – Autorisation d'ester en justice contre M. Hussenet. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

27. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

28. – Alimentation en eau de Moselle de l'Asile de Maréville : adjudication des travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

29. – Remboursement à la compagnie de l'Est du montant des travaux de réparation de la passerelle du quai Claude-le-Lorrain. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

30. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre : acquisition d'un immeuble. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

31. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre : règlement d'honoraires d'expertise. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

32. – École pratique Drouot : allocations pour suppression d'emploi. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

33. – Demande de bourse pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

34. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : liste de présentation pour la nomination des classificateurs. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 3 août 1932

35. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 3 août 1932

36. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

37. – Assistance obligatoire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 11 septembre 1932

1. – Élection des délégués et des suppléants du conseil municipal en vue de l'élection sénatoriale. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

1. – Groupe scolaire de Buthegnémont. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

2. – Colonie scolaire de Gentilly. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 14 octobre 1932

3. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

5. – Transformation de la place Thiers : emploi du rabais d'adjudication. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

6. – Extension des galeries filtrantes de Messein : emploi de reliquats de crédits disponibles. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

7. – Alignements généraux du prolongement de la rue Saint-Jean et déclassement de la rue de l'Hôpital-militaire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

8. – Suppléments de crédits. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier