• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 août 1933

42. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 3e liste de 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

1. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : résultats du concours ouvert pour l'installation de l'appareillage électrique et marchés sur appels d'offres. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

2. – Acquisition de parcelles de terrains pour réalisation d'alignements. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

3. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une conduite de vidange au réservoir de Boudonville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

4. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

5. – Caisse communale de retraites : révision des pensions. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

6. – Eaux de Moselle : révision du tarif des concessions particulières. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

7. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demandes de réduction de retenue de garantie. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

8. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

9. – Déclassement d'une portion de voie publique entre le chemin de la Côte et l'avenue Marquette. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

10. – Traité avec la compagnie des chemins de fer de l'Est et la société des établissements Frühinsholz pour l'utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

11. – Cotes irrécouvrables. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

12. – Emploi de subventions : ouverture de crédits d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

13. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

15. – Location à l'administration de l'enregistrement de l'hôtel de Fontenoy, rue du Haut-Bourgeois : demande de prorogation de bail. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

16. – Location de propriété communale. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

17. – Legs de Mlle Maria Ninck au profit des écoles Saint-Pierre et du bureau de bienfaisance. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

18. – Succession de M. Blondlot : homologation de compte. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

19. – Succession de M. Blondlot : conversion de valeurs. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 11 octobre 1933

20. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier