• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

35. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la succession de M. Colard. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

36. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

37. – Agrandissement des locaux du bureau de bienfaisance, rue Léopold-Lallement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

38. – Construction de dépendances à la station de désinfection. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

39. – Classement dans le réseau urbain et fixation des alignements généraux de la rue Notre-Dame-de-Lourdes. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 janvier 1935

40. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : devis modificatif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

41. – Convertissement du pavage des rues Victor-Hugo et Jeanne-d'Arc : adjudication des travaux et vote d'un crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 janvier 1935

42. – Établissement de trottoirs. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 janvier 1935

43. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

44. – Avenant à la convention des tramways. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

45. – Convention pour l'exploitation d'une ligne d'autobus place Stanislas-Maréville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

46. – Convention pour l'exploitation de la ligne d'autobus Tomblaine-Place Thiers. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

47. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

48. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

49. – Conservatoire de Musique : exonération de la rétribution scolaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

50. – Demande de subvention en faveur d'un élève du lycée Henri-Poincaré. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 février 1935

1. – Rescindement des trottoirs de l'avenue du 20e-Corps, participation de la ville : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 février 1935

3. – Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : révision du taux des allocations. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 février 1935

4. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 février 1935

5. – Fonds de chômage : modification du règlement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier