• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 avril 1935

6. – Construction d'un abri à la Bibliothèque universitaire : participation complémentaire de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 avril 1935

7. – Fonctionnement de l'usine de filtration et de stérilisation des eaux de Moselle. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 18 mai 1935

1. – Élection du maire et des adjoints. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

1. – Élection des secrétaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

2. – Règlement intérieur du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

4. – Aménagement d'un abri : participation de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

5. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

6. – Groupement de Lorraine des amputés de guerre : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

7. – Acceptation à titre définitif de la donation Corbin. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

8. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 28 mai 1935

9. – Écoles primaires : jour de congé mobile. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

10. – École de garçons Braconnot : réouverture de la huitième classe. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

11. – Subventions aux sociétés sportives : répartition de crédit. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

12. – Vœu tendant à la fermeture des guichets postaux les dimanches et jours fériés. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

13. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

14. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

15. – Concours pour la transformation de l'hôtel de Ville : désignation des délégués du conseil au jury. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

16. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 25 juin 1935

1. – Locations de propriétés communales. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 25 juin 1935

2. – Location par la Ville d'un local affecté à un bureau d'octroi. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier