• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 12 avril 1935

21. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

22. – Transfert des Musées : installation du chauffage dans la pavillon de la place Stanislas et dans l'immeuble 4 rue Stanislas : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

23. – Classement de la rue Notre-Dame-de-Lourdes : avis après enquête. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

26. – Projet d'une loterie nationale des monuments historiques : adhésion du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Utilisation par un particulier du mur d'une propriété communale : renouvellement d'autorisation. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

28. – Transfert des musées : acquisition d'un immeuble. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

29. – Demandes de conversion de concessions d'eau de source en concessions d'eau de Moselle. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Construction d'un abri à la Bibliothèque universitaire : participation de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Approbation de la maquette du monument au roi Albert Ier. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

32. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

33. – Comité régional de la Fédération française féminine de gymnastique et d'éducation physique : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 12 avril 1935

34. – Demande de rachat d'une servitude grevant un terrain particulier. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

35. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

36. – Compte administratif de 1934. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 12 avril 1935

37. – Retour au droit commun en matière de loyers. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 12 avril 1935

38. – Demande de bourse communale pour l'institution des sourds-muets de l'Est. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 12 avril 1935

39. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 12 avril 1935

40. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 avril 1935

1. – Entretien des galeries filtrantes de Messein. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier