• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

29. – Foire d'automne : tarif des droits de place. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

30. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

32. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

33. – Adjudication de la fourniture des combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

34. – Circuit de Lorraine : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

35. – Congrès des Conseils de prud'hommes : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

36. – Manifestation commerciale du 29 juin : exonération de droits de voirie. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

37. – Démolition du hangar de l'ancien clos d'équarrissage. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

38. – Budget supplémentaire de 1935. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

39. – Voeu du personnel de la Manufacture des Tabacs. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

40. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

41. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

42. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

43. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

44. – Assistance obligatoire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

1. – Application du décret du 19 juillet 1934 exonérant des droits d'octroi les denrées destinées aux besoins des troupes. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

2. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

3. – Marché pour l'exécution des installations électriques de la foire d'automne. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

4. – Liquidation de pensions de retraite. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

5. – Locations de propriétés communales. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier