• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 avril 1936

25. – Création d'emplois de professeurs d'éducation physique dans les écoles communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

26. – Recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : fixation de l'indemnité à allouer à la gérante. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

27. – Société de patronage de l'Enfance coupable ou malheureuse : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

28. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

29. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

30. – Demande de bourse communale pour l'École centrale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

31. – Demande de subvention communale pour l'École vétérinaire d'Alfort. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

32. – Conservatoire de musique et École des Beaux-Arts : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

1. – Compte administratif 1935. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

2. – Budget supplémentaire de 1936. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

3. – Utilisation du bâtiment de l'ancienne criée municipale : résultats de l'appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

4. – Travaux de chômage : affectation de crédits. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

5. – Organisation des fêtes et réjouissances : subvention de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

6. – Adjudication de la fourniture de combustible nécessaire au chauffage des établissements communaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1936

7. – Règlement de mitoyenneté. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

8. – Personnel de la station de désinfection : attribution de logements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

9. – Rachat de cens. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

10. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

11. – Illumination des propriétés communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

12. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier