• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

35. – Demandes de subventions. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

36. – Renouvellement du traité passé avec la Société des plans indicateurs. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

37. – Cession d'une échelle de la compagnie des sapeurs pompiers. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

38. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du conseil. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

39. – Commission administrative des hospices civils : désignation d'un délégué du conseil. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

40. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

41. – Établissement des listes électorales de la chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1936

43. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1936

44. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

45. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

46. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

47. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

48. – École d'agriculture de Tomlaine : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

49. – Assistance obligatoire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 18 juin 1936

1. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 18 juin 1936

2. – Championnats interrégionaux d'athlétisme : garantie de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 18 juin 1936

3. – Demande de création d'un dépôt de décombres et d'immondices : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 18 juin 1936

4. – Suppression du passage à niveau du Dernier-Sou : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 18 juin 1936

5. – Fourniture d'huile de graissage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier