• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

8. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

9. – Cantine scolaire de l'école maternelle Didion : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

10. – Ouverture du boulevard Joffre : échange de parcelles de terrain. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

11. – Cession d'une parcelle de terrain pour la mise à l'alignement de la rue Mac-Mahon. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

12. – Acquisition d'un terrain à incorporer au stade de la Liberté. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

13. – Modification du statut du personnel communal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

14. – Bureau de bienfaisance : application au personnel de la législation sur les assurances sociales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

15. – Construction d'une usine de congélation des viandes à l'abattoir : demande de délai supplémentaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

16. – Emprunt de 3 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

17. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

20. – Attribution de logement. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

21. – Modification de la convention passée avec la société du pensionnat de Santifontaine pour l'aménagement d'un poste de secours. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

22. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

23. – Fondation Victor-Poirel : modification du traité passé avec la congrégation des filles du Divin Rédempteur. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

24. – Établissement d'une marquise devant le pavillon central de la gare Saint-Jean : participation de la Ville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

25. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1936 et budgets additionnels de 1937. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

26. – Emprunts de 10 000 000 de francs : vote de centimes additionnels. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

27. – Eau de Moselle : demande de la société des habitations à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

28. – Eau de Moselle : convention pour l'alimentation de la commune de Villers. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

29. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : demande de l'entrepreneur. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier