• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

9. – Échange de parcelles de terrain avec la Compagnie de l'Est. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

10. – Autorisation d'ester en justice contre les infractions des particuliers au réglement de voirie. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

11. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fournier. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

12. – Modification des alignements généraux de la rue Mon-Désert. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

13. – Locations de propriétés communales et éviction de locataires. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

15. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

16. – Office départemental et municipal de placement : budget de 1938. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

17. – Cessions de terrains au parc de Saurupt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

18. – Transfert de l'office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

19. – Ouverture du boulevard Joffre : demande de prorogation des délais d'expropriation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

20. – Avenant à la convention passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

21. – Tramways : examen de la situation actuelle. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

22. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

23. – Police municipale : modification des cadres du personnel. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

24. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

25. – Usine d'incinération des ordures ménagères : remboursement partiel du cautionnement de la société Nancéia. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

26. – Renforcement du réseau de distribution d'eau de Moselle : réduction de retenue de garantie. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

27. – Révision de marchés. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

28. – Transformation de l'Hôtel de Ville : marché pour la démolition d'immeubles rue Pierre-Fourrier et des Dominicains. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

29. – Transformation de l'Hôtel de Ville : approbation du projet de reconstruction et adjudication de travaux. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier