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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

27. – École primaire supérieure de garçons : création d'un emploi de directeur des études. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

29. – Garantie par la Ville d'une manifestation organisée par le comité lorrain de basket-ball. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

31. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

34. – Demandes de subventions communales pour l'École départementale d'accouchements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

35. – Demandes d'augmentation des subventions communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

36. – Demande de bourse nationale à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

39. – Assistance obligatoire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

1. – Société des pompes funèbres générales : avenant au contrat collectif de travail du personnel. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

2. – Concerts du conservatoire de musique : prix des abonnements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

3. – Règlement des travaux d'aménagement du Grand Hôtel et du lycée Henri-Poincaré : devis modificatifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

4. – Cession gratuite à la ville d'un égout collecteur rue André-Theuriet. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

6. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

7. – Aménagement de dortoirs au lycée Henri-Poincaré. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

8. – Hospices civils : crédits supplémentaires, révision des salaires du personnel, réalisation des valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

9. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

11. – Cession à l'État d'un terrain communal sis à Brabois. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

12. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier