• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

46. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

47. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

48. – Demandes de bourses communales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

50. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

51. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

52. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

1. – Participation des lotisseurs à la création d'un réseau d'eau surpressée à Beauregard. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

2. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

3. – Foire de mai 1939 : traité pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

4. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et des tarifs de pansements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

5. – Hospices civils : coordination du statut du personnel hospitalier avec le régime général des assurances sociales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

6. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

7. – Hospices civils, agrandissement du dispensaire Paul-Haushalter : demande de subvention à l'État. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

10. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

11. – Instances judiciaires. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

12. – Personnel communal : modification du statut. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

13. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 27 janvier 1939

14. – Prolongement de la rue des Tiercelins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier