• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

2. – Musée des Beaux-arts : emploi de crédits disponibles et de subventions de l'État. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

3. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Henri Vessière. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

4. – Deuxième et troisième instances introduites par la Compagnie générale française de tramways auprès du conseil de préfecture interdépartemental : suite à donner pendant les hostilités. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Ravitaillement : garantie de la ville. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

6. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : relèvement de tarif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

8. – Aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

9. – Fourniture de sulfate d'alumine pour la décantation des eaux de Moselle. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

10. – Dénomination de rues : rue Branly. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

11. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

12. – Demande de secours. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

13. – Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre de la commission administrative. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 avril 1940

14. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : désignation d'un membre du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mai 1940

1. – Personnel communal : application du nouveau régime d'allocations familiales et de l'allocation de la mère au foyer. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mai 1940

2. – Primes à la natalité. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mai 1940

3. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre la Société anonyme nancéienne d'alimentation et contre la Société nouvelle du Grand Hôtel. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mai 1940

4. – Propriétés communales : indemnités d'éviction. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mai 1940

5. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mai 1940

6. – Vente de vieux matériaux. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 9 mai 1940

7. – Vente d'un caveau et d'un monument désaffectés au cimetière de Préville. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 9 mai 1940

8. – Remboursement de redevance. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier