• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

6. – Tarif des droits de voirie : modalités d'application pendant la durée des hostilités. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

7. – Locations de propriétés communales. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

8. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce pour l'agrandissement de la caserne des sapeurs-pompiers. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

9. – Cotes irrécouvrables. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

10. – Suppression des primes à la natalité. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

11. – Crédits supplémentaires. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

12. – Société Nancéia, collecte et incinération des ordures ménagères : redevance de la ville à la société Nancéia pour les années 1939 et 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

13. – Lycée Henri-Poincaré : demande de transfert de bourse communale. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

14. – École nationale professionnelle : demande de transfert de bourse communale. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

1. – Succession de Mme veuve Flury : homologation du compte d'exécution et emploi des revenus du legs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

2. – Musée des Beaux-arts : emploi de crédits disponibles et de subventions de l'État. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

3. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Henri Vessière. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

4. – Deuxième et troisième instances introduites par la Compagnie générale française de tramways auprès du conseil de préfecture interdépartemental : suite à donner pendant les hostilités. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

5. – Ravitaillement : garantie de la ville. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

6. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : relèvement de tarif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

8. – Aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

9. – Fourniture de sulfate d'alumine pour la décantation des eaux de Moselle. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

10. – Dénomination de rues : rue Branly. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

11. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 20 avril 1940

12. – Demande de secours. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier