• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

9. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

10. – Propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

11. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne : avis du conseil municipal. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 24 juin 1940

1. – Situation actuelle du personnel communal. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 24 juin 1940

2. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 24 juin 1940

3. – Émission de bon de monnaie. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 22 juillet 1940

1. – Maison des orphelines : ouverture de crédit et achat de rente. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 22 juillet 1940

2. – Compagnie continentale du gaz : fixation du prix du gaz pour le troisième trimestre 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 22 juillet 1940

3. – Demande d'avance à l'État. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 22 juillet 1940

4. – Marché de fournitures. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 22 juillet 1940

5. – Exonération de loyer. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 22 juillet 1940

6. – Règlement des traitements de fonctionnaires de la police. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

1. – Personnel communal : application de la délibération du 24 juin 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

2. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

4. – Comptes de la caisse de retraites des employés communaux et de la caisse de secours de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

5. – Locations de propriétés communales. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

6. – Agrandissement de l'hôtel de ville : demande de remboursement de la retenue de garantie. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

7. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 septembre 1940

9. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1939 et budgets additionnels de 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier