• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

42. – Personnel de la police municipale : prise en charge par la Ville d'une partie du coût de la première tenue des agents stagiaires. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

1. – Instances judiciaires : M. A. Lutz, Mme veuve Lucien Gougy et Mme Lucette Gougy. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

2. – Bourse de valeurs : suppression éventuelle d'une charge d'agent de change. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

3. – Cotes irrécouvrable. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

4. – Cession de terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

5. – eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

6. – Aménagement de l'immeuble des Syndicats ouvriers, rue Drouin : emploi au rabais. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

7. – Transformation de l'Hôtel de Ville : achèvement des travaux du premier lot. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

8. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : emploi de reliquats disponibles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

10. – Legs de Mlle Donot aux musées. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

11. – Théâtre municipal : redevance à verser par les tournées de passage. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

12. – Octroi : application de la loi du 30 janvier 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

13. – Liquidation de pensions de retraite. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

14. – École primaire supérieure de garçons et école primaires supérieure de filles : demande de bourses communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

15. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'Arts et Métiers de Cluny, avis du conseil municipal. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

16. – Demande de bourse communal pour le conservatoire nationale de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 5 juin 1941

1. – Demande de subvention. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 5 juin 1941

2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 5 juin 1941

3. – Location de propriétés communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 5 juin 1941

4. – Transformation de l'Hôtel de Ville, exécution des travaux de charpente et couverture : approbation de devis et appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier