• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

1. – Hospices civils : révision du taux des honoraires médicaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

3. – Cotes irrécouvrables. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

4. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

5. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

6. – Caisse des écoles publiques : modification des statuts. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

7. – Création d'une caisse des écoles privées. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

8. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 20 mars 1942

9. – Projet de budget de l'exercice 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

1. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

2. – Caisse des écoles publiques : vente de valeurs. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

3. – Caisse des écoles publiques : budget de 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

4. – Redevance à la ville des établissements bénéficiant d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

5. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1939. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

6. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

7. – Acquisitions de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

8. – Personnel communal : rémunération exceptionnelle de travaux supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

9. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

10. – Aménagement du musée lorrain : acquisition de vitrines. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

11. – Hospices civils : amélioration de la situation du personnel hospitalier. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier