• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

13. – Désignation des agents du contrôle des voies ferrées d'intérêt local. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

14. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1941 et budgets additionnels de 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

15. – Compte administratif de 1941. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

16. – Budget additionnel de 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

18. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

19. – Demande de bourse communale à l'école nationale supérieure des Beaux-arts de Paris. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

20. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale d'arts et métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

1. – Création d'un dispensaire central de salubrité : convention entre le département et la ville. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

2. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

3. – Édification de la « Maison du travail », projet de convention avec l'État : vote d'un emprunt. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

4. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

5. – Assainissement du quartier de la Charité : dénonciation d'insalubrité. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

6. – Exposition artisanale de Reims : demande de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Rouyer. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

8. – Travaux d'entretien du service de la voirie : soumission pour l'exécution des travaux du deuxième lot : pavage, bordures, etc. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

9. – Location d'un local à l'abattoir. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

10. – Maison des orphelines : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

11. – Personnel communal : indemnité de fonctions, modification des cadres et indemnité compensatrice du prélèvement opéré sur l'indemnité de résidence de certains agents logés. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

12. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier