• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

13. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1943. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Taxes à la production et sur les transactions dues par la ville : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Participation de la ville dans les travaux de réfection de la grille de la fontaine d'Amphitrite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Aménagement du terrain de sport de la Liberté : emploi d'un reliquat de crédit. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme veuve Brunot de Rouvres. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Indemnité de logement au recteur de l'université : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Eau de Moselle : tarifs spéciaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Fourniture d'eau à la société nationale des chemins de fer : avenant à la convention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Subventions aux sociétés sportives. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Acquisition d'un cheval : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Budgets des caisses des écoles publiques et privées. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Règlement des contributions et taxes assimilées de l'immeuble de la Maison du Peuple. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier