• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 14 septembre 1943

1. – Réorganisation de la commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

3. – Résultats de la radioscopie systématique et variations de poids chez les élèves des établissements scolaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

4. – Subvention à la Ville de Valenciennes : communication de l'administration. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

5. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 10. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

6. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Acquisitions d'immeubles pour alignements et ouverture de rues. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

8. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

9. – Hospices civils : règlement de succession et réalisation de valeurs. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Hospices civils, révision de la situation des internes et externes : admission des élèves hospitalières de l'école régionale d'infirmières aux fonctions d'infirmières. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1943

11. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme veuve Molès. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

12. – Maison des orphelines : acceptation d'un don de M. Hoellinger. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

13. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

14. – Kermesse foraine de la place Carnot : fixation de redevance. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

15. – Demande de bourse nationale à l'école nationale des Arts et Métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

1. – Fixation des alignements généraux du quartier Clodion-Saint-Sébastien : résultats de l'enquête. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

2. – Acquisitions et échanges d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

3. – Projet de suppression de l'octroi. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

4. – Personnel communal : application de la loi du 9 septembre 1943 relative à l'organisation des cadres des services communaux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

5. – Personnel communal : révision du taux de l'indemnité spéciale temporaire et des salaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

6. – Raccordement de l'abattoir : conventions avec la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et les établissements Fruhinsholz. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier