• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 14 septembre 1943

12. – Maison des orphelines : acceptation d'un don de M. Hoellinger. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

13. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 14 septembre 1943

14. – Kermesse foraine de la place Carnot : fixation de redevance. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 14 septembre 1943

15. – Demande de bourse nationale à l'école nationale des Arts et Métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

1. – Fixation des alignements généraux du quartier Clodion-Saint-Sébastien : résultats de l'enquête. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

2. – Acquisitions et échanges d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

3. – Projet de suppression de l'octroi. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

4. – Personnel communal : application de la loi du 9 septembre 1943 relative à l'organisation des cadres des services communaux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

5. – Personnel communal : révision du taux de l'indemnité spéciale temporaire et des salaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

6. – Raccordement de l'abattoir : conventions avec la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et les établissements Fruhinsholz. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

7. – Secours hors ville contre l'incendie. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

8. – Taxe locale sur les ventes au détail et prestations de service : disposition transitoire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 novembre 1943

9. – Location de propriétés communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

10. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : relèvement du taux des allocations. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

11. – Reversement forfaitaire sur marchés de guerre : crédit d'urgence. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 novembre 1943

12. – Hospices civils. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

13. – Succession de M. Gérardin : transfert de valeurs. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

14. – Caisse de crédit municipal : fixation du montant des bons de caisse à émettre en 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 novembre 1943

15. – Legs de Mme veuve Flury : crédit additionnel. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 5 novembre 1943

16. – Conservatoire de musique : création d'un cours d'opérette. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier