• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 novembre 1943

17. – Conservatoire de musique : délégation à un professeur. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 novembre 1943

19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : création d'une école de reliure et d'une école du livre. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 novembre 1943

21. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

1. – Constitution du livre du prisonnier. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

2. – Constitution d'un fonds de réserve pour travaux différés sur le réseau urbain des tramways. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

3. – Location de propriétés communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

4. – Buvette du parc de Brabois : résiliation de la concession. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

5. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

7. – Personnel communal : indemnité spéciale temporaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

8. – Personnel communal : gratification aux titulaires de la médaille d'honneur. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

9. – Personnel communal : dispositions particulières aux employés prisonniers de guerre. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

10. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

11. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

12. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

13. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

14. – Hospices civils et bureau de Bienfaisance : relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire des salaires du personnel. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

15. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

16. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant de la succession Fèvre. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

17. – Caisse des écoles publiques et privées : décisions modificatives concernant le budget de 1943 et budget primitif de 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

18. – Subventions aux sociétés sportives. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier