• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 28 juin 1944

13. – Attribution de subvention à la Maison des orphelines par les Hospices civils et le Bureau de bienfaisance. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

14. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

15. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion de 1943. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

16. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

17. – Acquisitions pour la réalisation d'alignements. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1944

18. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles et fonds de commerce. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1944

20. – Subvention pour l'envoi d'un colis aux prisonniers de guerre. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

21. – Compte administratif de l'exercice de 1943. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

22. – Budget additionnel de 1944. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

24. – Demande d'une pensionnaire de la Maison de retraite Sainte-Julien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

25. – Liquidations de pensions retraites. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

26. – École des beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

1. – Occupation temporaire d'un immeuble communal par les services de la Préfecture. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

3. – Acquisitions pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

4. – Acquisition d'immeubles pour assainissement et alignement. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

5. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

6. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

7. – Taxe locale sur les ventes de au détail et prestations de service : dispositions transitoires. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

8. – Don en faveur des sinistrés : autorisation spéciale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 30 août 1944

9. – Gratification aux moniteurs et monitrices du Commissariat général à la jeunesse. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier