• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

13. – Hospices civils : application au personnel administratif supérieur des dispositions de l'arrêté ministériel du 29 février 1944. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 5 mai 1944

14. – Hospices civils : révision du taux de remboursement des traitements de gale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Hospices civils : révision des prix de journée. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Hospices civils : vente de valeurs provenant du legs de Mlle Hawley. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Concerts du conservatoire : modification du prix. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Concerts du conservatoire : augmentation des cachets des musiciens. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Plans indicateurs : prorogation de la convention. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1944

22. – Résiliation de location. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1944

23. – Liquidation de pensions de retraite. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 5 mai 1944

24. – Demande de relèvement de bourse communale au lycée français de Madrid. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 5 mai 1944

25. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse demi-pension. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1944

1. – Legs de Mme Veuve Gigout. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

2. – Transformation de l'Hôtel de ville : révision de marché de travaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1944

3. – Communication de deux états dépenses imprévues. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

4. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1943 et budgets additionnels de 1944. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

5. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

6. – Conservatoire de musique : création d'une classe de saxophone. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

7. – Conservatoire de musique : relèvement du taux de la rétribution scolaire. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 28 juin 1944

8. – Salaires du personnel municipal auxiliaire. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier