• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

14. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

15. – Marché de gré à gré. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

16. – Assainissement du quartier de la Charité. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

17. – Demande de procéder à un appel d'offres pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

18. – Rémunération du personnel des collectivités locales : situation particulière de certains fonctionnaires municipaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

19. – Lycée Jeanne-d'arc : demande de renouvellement de bourse communale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

20. – Lycée Henri Poincaré : demandes de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

22. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

23. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales vétérinaires : avis du conseil municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

1. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

2. – Caisse de Crédit municipal, bons de caisse : fixation du montant global des bons à émettre en 1945. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

4. – Vente d'un monument désaffecté au Cimetière du Sud. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

6. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

7. – Utilisation du Théâtre municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 22 janvier 1945

1. – Réalisation du programme d'équipement sportif de la Ville. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 22 janvier 1945

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de deux crédits supplémentaires. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 22 janvier 1945

3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

4. – Location de propriétés communales : logements occupés par les employés de l'octroi. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier