• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

17. – Commission administrative des Hospices civils : élection des délégués. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

18. – Attribution des prix de la fondation Flury : concours de 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

19. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

20. – Commission communale des impôts directs : liste de présentation. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

1. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1945-1946. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

2. – Foire d'automne : fixation du tarif des droit de place. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

3. – Location d'un hangar au dépôt de la voirie des Chaligny : exonération du paiement de la redevance. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

4. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 14 • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

5. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépulture. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

6. – Cantines scolaires : modification de la redevance à payer par les familles. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

7. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 8 octobre 1945

8. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

1. – Personnel municipal : application de l'ordonnance du 15 juin 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

2. – Locations de propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

3. – Réajustement de loyers : application de l'ordonnance du 28 juin 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

4. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice en défense contre M. Marx. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

5. – Modification du prix d'un loyer. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

6. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

7. – Dénomination de rues place Monseigneur-Ruch. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

8. – Approvisionnement de la population nancéienne en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier