• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 21 décembre 1945

48. – Demande de bourses communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 21 décembre 1945

49. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 21 décembre 1945

50. – Établissements des listes électorales de la chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 21 décembre 1945

51. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 21 décembre 1945

52. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

2. – Acquisition d'un immeuble : rachat d'une rente viagère. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

3. – Répartition de subventions à diverses sociétés sportives. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

5. – Création du Ballet municipal : approbation du règlement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

6. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

7. – Reversement d'une subvention de l'État : vote d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

8. – Transports effectués par les voitures d'ambulanciers : révision des tarifs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

9. – Personnel communal : indemnités exceptionnelle de cherté de vie, indemnité de résidence, indemnité pour travail supplémentaire effectué par le personnel municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

10. – Marché sur appel d'offres. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

11. – Tarif des droits de place et de stationnement : marché. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 25 janvier 1946

12. – Indemnité de fonctions au maire et aux adjoints. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 15 février 1946

1. – Crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 15 février 1946

2. – Foire de mai 1946, tarifs des droits de place : règlement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 15 février 1946

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction de bail. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 15 février 1946

4. – Concerts du Conservatoire : fixation du prix des places. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 15 février 1946

5. – Situation des agents municipaux mobilisés appartenant aux classes 1939 et postérieures. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier