• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 mars 1946

5. – Budget de la caisse des écoles publiques. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 mars 1946

6. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 mars 1946

7. – Œuvres des soupes aux écoliers : homologation des comptes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

8. – Budget : cotes irrécouvrables. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

9. – Legs de Mme Marie Hertzler. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Legs de M. Maringer aux Musées. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Hospices civils, emprunt de 2 795 000 francs : cautionnement solidaire de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

12. – Immeuble de la Porte Saint-Nicolas : révision du tarif des droits d'occupation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

13. – Règlement d'indemnité et d'honoraires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

15. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de M. Toussaint. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

16. – Crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1946

17. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville et au pensionnat Sainte-Anne : convention. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 mars 1946

18. – Rôle des eaux de Moselle : dégrèvement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 mars 1946

19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 mars 1946

20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 mars 1946

21. – Bourse communale à l'école nationale des Beaux-Arts de Paris : révision d'une attribution. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

1. – Caisse de crédit municipal, emprunt de 1 000 000 de francs : garantie de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

2. – Cirques de passage : fixation de la redevance pour droits de place. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

3. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier