• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 31 juillet 1946

5. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 31 juillet 1946

6. – Caisse de crédit municipal : avance de trésorerie. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 31 juillet 1946

7. – Introduction de l'Espéranto dans les écoles communales de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

1. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

2. – Demandes de dommages pour l'occupation d'un immeuble réquisitionné par la ville : autorisation d'ester en justice. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

3. – Grosses réparations à effectuer dans les locaux scolaires : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

4. – Legs de M. Edouard Leher à la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

5. – Reconstruction du bâtiment sinistré au lycée Henri Poincaré : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

6. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

7. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

9. – Travaux : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

10. – Acquisitions diverses pour assainissement et alignements (quartier Clodion - Saint-Sébastien, quartier de la Charité). • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

11. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 7 octobre 1946

1. – Concession d'une parcelle de terrain. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 7 octobre 1946

2. – Service d'architecture et des conventions et études techniques : remboursement des frais de prêt de matériel. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 7 octobre 1946

3. – Cession à la Société nationale des chemins de fer de la construction édifiée par la Ville sur les dépendances de la gare Saint-Georges et anciennement à usage de bureau d'octroi. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 7 octobre 1946

4. – Foire d'automne 1946 : organisation de la publicité et des fêtes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 7 octobre 1946

5. – Foire de mai 1947 : règlement, tarif des droits de place. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 7 octobre 1946

6. – Emprunt de 2 000 000 de francs à l'Union régionale de sécurité sociale du Nord-Est par les hospices civils : caution solidaire de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier