• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

4. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Maxéville : convention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

5. – Eau de Moselle, dégrèvement de redevances : exercice 1946/ • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

6. – Cession de tracteurs. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

7. – Occupation temporaire par un particulier d'un terrain municipal : fixation de l'indemnité. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Provençal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

11. – Entr'aide familiale : participation de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

12. – Organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

14. – Budget supplémentaire de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

15. – Concerts du conservatoire : fixation du prix des places. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : calcul de la redevance de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

18. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

19. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 26 octobre 1947

1. – Élection du maire et des adjoints. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

1. – Désignation des secrétaires. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

2. – Règlement intérieur du conseil. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

4. – Désignation des délégués au comité d'administration du syndicat intercommunal d'électricité du département de Meurthe-et-Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 14 novembre 1947

5. – Emprunt de 1 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

6. – Conseil d'exploitation du théâtre : modification du règlement. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier