Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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12. – Organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Budget supplémentaire de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Concerts du conservatoire : fixation du prix des places. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : calcul de la redevance de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Élection du maire et des adjoints. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Désignation des secrétaires. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Règlement intérieur du conseil. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Désignation des délégués au comité d'administration du syndicat intercommunal d'électricité du département de Meurthe-et-Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Emprunt de 1 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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6. – Conseil d'exploitation du théâtre : modification du règlement. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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7. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Désignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance, des hospices civils et de la Maison des orphelines. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Personnel communal, conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Dragages en Meurthe : marché de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Relèvement des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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