• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 19 décembre 1947

48. – Demande de prêt d'honneur pour l'école des hautes études commerciales : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 7 janvier 1948

1. – Aide aux sinistrés victimes des inondations : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 7 janvier 1948

2. – Communication. – Inondations : dispositifs normaux d'écoulement, dispositifs exceptionnels d'écoulement, conclusion des débats. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

1. – Personnel communal : révision des traitements et salaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

2. – Bureau de bienfaisance : autorisation d'un marché. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

3. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

4. – Subvention extraordinaire à la société des crèches. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

5. – Révision des tarifs d'eau de Moselle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

6. – Emprunt de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

7. – Renouvellement pour 1948 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

8. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision des tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

10. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre Marguerite Florentin. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

11. – Théâtre municipal : avenant au cahier des charges. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

12. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépultures. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

13. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

14. – Propriétés communales : majoration du montant des loyers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

15. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

16. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

17. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 14 janvier 1948

18. – Propriétés communales : location d'un terrain rue de l'Atrie. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier