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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 25 août 1948

1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Personnel communal : versement d'un acompte sur le reclassement des fonctionnaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Vente d'un caveau et d'un monument désaffectés du cimetière de Préville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Droit d'occupation d'un local à l'abattoir. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Eaux de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Locations de propriétés communales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Paiement d'une redevance pour l'utilisation de deux coffres-forts. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Emprunt de 4 700 000 francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

12. – Assistance médicale gratuite : récupération par la Ville des parts contributives laissées à la charge des assistés soignés dans les divers établissements hospitaliers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

13. – Fondation Poyel : proposition d'attribution. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

1. – Compte administratif de l'exercice 1947. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

2. – Budget additionnel 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

3. – Personnel communal : attribution d'une prime unique, uniforme et exceptionnelle de 2.500 francs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

4. – Révision de marché. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

5. – Indemnité spéciale pour travail de nuit accordée aux ouvriers égoutiers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier