• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 20 décembre 1948

10. – Demande d'augmentation de capacité d'un dépôt de liquides inflammables, rue Victor. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

11. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

12. – Propriétés communales : adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

13. – Marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

14. – Service des eaux, usine élévatoire de Messein : révision des indemnités au personnel de l'exploitation. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

15. – Propriétés communales : renouvellement du bail Roung-Boniface. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

16. – Attribution de subvention aux sociétés sportives. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

17. – Maison des orphelines : budget primitif de 1949. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

18. – Demande d'installation de vitrines-exposition rue Pierre-Fourier. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

19. – Reports de crédits. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

20. – Inspection médicale scolaire : fixation de redevances pour services rendus. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

21. – Crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

22. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

23. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

24. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 20 décembre 1948

25. – Collèges modernes de garçons et de jeunes filles : demande de bourse communale et relèvement du taux des bourses. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 21 janvier 1949

1. – Personnel communal : attribution d'un troisième acompte sur le reclassement. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 21 janvier 1949

2. – Emprunt pour la réfection des voies publiques : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 21 janvier 1949

3. – Emprunt de 3 000 000 francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 21 janvier 1949

4. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier