• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 12 juillet 1949

20. – Emprunts pour l'entretien différé des établissement scolaires : traités à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 12 juillet 1949

21. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 12 juillet 1949

22. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 12 juillet 1949

23. – Prix de la fondation Flury : concours de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 12 juillet 1949

24. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

1. – Fourniture d'eau à la commune de Jarville pour le dépôt d'Heillecourt de la S.N.C.F. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

2. – Lutte contre les inondations, augmentation du débouché du pont de Tomblaine sur la Meurthe : participation de la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

3. – Hospices civils : établissement du cahier des charges pour l'amélioration du chauffage de l'hôpital central, et de l'hospice Saint-Julien. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

4. – Cession de parcelles de terrain. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

5. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1948 et budget additionnel de l'exercice 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

6. – Vente de caveaux et monuments désaffectés provenant des cimetières de Préville et du Sud. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

7. – Occupation temporaire du domaine public, chemin des Cinq-Piquets : fixation de la redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

8. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

9. – Cession de vieux matériaux. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

10. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 10 millions de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

12. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1948. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

13. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

14. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville : réalisation de l'actif. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

15. – Transferts des corps des militaires et des victimes de la guerre 1939-1945. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

16. – Révision du montant des patentes en 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier