Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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3. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : adjudication de travaux. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice en défense contre consorts Namy. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Théâtre municipal : cahier des charges pour les saisons 1951-1952, 1952-1953, 1953-1954. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Legs de Mme veuve Heymonet née Quintard à la Ville. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Opération funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12. – Entretien des établissements scolaires et propriétés communales : adjudication des travaux. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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13. – Aménagement du Palais de justice : cession au Département des bâtiments de la justice de paix et de l'Hôtel des pages. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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14. – Augmentation du débouché du barrage de Méréville : contrat d'emprunt local. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Protection de l'usine élévatoire de messein, emprunt de 15 000 000 de francs : traité à passer avec le Crédit foncier. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Acquisition de terrains pour la construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Location de propriétés communales : ferme de Remicourt. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 332 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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19. – Acquisition de la tour de la Commanderie. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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20. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Adjoints supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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22. – Liquidation d'une pension de retraite (Mme Yvonne-Louise Gosserey). • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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